Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
21W197 Page 071 | Séance du 14 octobre 1982 - Registre 21W197 Page 071
- Délibération | | |
21W197 Page 072 | Règlementation de la publicité sur le territoire communal - Création d'un groupe de travail - Registre 21W197 Page 072
- Délibération | | |
21W197 Page 073 | Acquisition d'un terrain pour extension du centre de vacances de Saint Jean D'AULPS|-|Acquisition d'une propriété pour aménagement d'un centre de vacances à BONNEFOND (Corrèze) - Registre 21W197 Page 073
- Délibération | | |
21W197 Page 074 | Acquisition d'une propriété pour aménagement d'un centre de vacances à BONNEFOND (Corrèze) - Demande de subvention|-|Cession de terrains à l'O.P.M.H.L.M. pour construction de logements sociaux.|-|Approbation d'une convention pour construction d'un poste de transformation E.D.F.|-|Demande de subventions pour l'étude d'un plan de jalonnement - Registre 21W197 Page 074
- Délibération | | |
21W197 Page 075 | Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes|-|Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1982 - Registre 21W197 Page 075
- Délibération | | |
21W197 Page 076 | Prise en charge des déficits d'exploitation des logements P.S.R. de l'Office Municipal d'H.L.M.|-|Vote d'emprunt pour aménagement d'une bibliothèque annexe dans le quartier des Coudreaux - Registre 21W197 Page 076
- Délibération | | |
21W197 Page 077 | Approbation d'une convention pour utilisation de locaux au Fort de Chelles - Registre 21W197 Page 077
- Délibération | | |
21W197 Page 078 | Règlements de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances - Registre 21W197 Page 078
- Délibération | | |
21W197 Page 079 | Indemnisation d'un occupant d'un logement de fonctions au lycée à la suite d'un sinistre - Registre 21W197 Page 079
- Délibération | | |
21W197 Page 080 | Approbation d'un dossier d'appel d'offres pour acquisition de matériel pour la restauration municipale|-|Ecole des sports - Rémunération des éducateurs sportifs|-|Approbation d'un projet de plan d'alignement de la sente derrière les jardins|-|Plan de circulation - Demande de subvention pour l'exécution d'une première tranche de travaux - Registre 21W197 Page 080
- Délibération | | |
21W197 Page 081 | Réfection de trottoirs - Approbation du dossier d'exécution |-|Rénovation de l'éclairage public - rue du TIR - Approbation du dossier d'exécution|-|Aménagement d'allées au cimetière - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W197 Page 081
- Délibération | | |
21W197 Page 082 | Isolation thermique des combles du collège WECZERKA - Demande de subvention|-|Classement dans la voirie communale de voies de desserte d'un lotissement|-|Services spéciaux de transports scolaires - Approbation d'avenant au contrat passé avec le transporteur - Registre 21W197 Page 082
- Délibération | | |
21W197 Page 084 | Plan de référence - Registre 21W197 Page 084
- Délibération | | |
21W197 Page 085 | Rénovation urbaine - Approbation du bilan de clôture - Registre 21W197 Page 085
- Délibération | | |
21W197 Page 086 | Construction de logements sociaux rue ETERLET - Engagement de la commune|-|Procédures d'expropriation - Désignation d'un avocat - Registre 21W197 Page 086
- Délibération | | |
21W197 Page 087 | Autorisation a intenter une action judiciaire|-|Personnel communal - Modification du tableau des effectifs - Registre 21W197 Page 087
- Délibération | | |
21W197 Page 088 | Personnel communal - Modification de l'échelle de traitements du directeur gestionnaire de la restauration municipale|-|Personnel communal - Revalorisation des avantages sociaux - Registre 21W197 Page 088
- Délibération | | |
21W197 Page 089 | Personnel communal - Remboursement de frais à certains agents - Registre 21W197 Page 089
- Délibération | | |
21W197 Page 090 | Personnel communal - Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire à certains agents|-|Personnel communal - Remise partielle de dette à un agent communal|-|Indemnisation d'un agent communal à la suite d'un incident de service|-|Missions - Registre 21W197 Page 090
- Délibération | | |
21W198 Page 001 | Désignation d'un délégué auprès de sigefove - Registre 21W198 Page 001
- Délibération | | |
21W198 Page 002 | Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui luià été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1977|-|Communications diverses - Registre 21W198 Page 002
- Délibération | | |